Contrat de licence

Produits logiciels : Nero Burning ROM, Nero Express, Nero Scout, InCD, InCD Reader, Nero StartSmart, Nero Toolkit, Nero CoverDesigner, Nero WaveEditor, Nero SoundTrax, Nero BackItUp, Nero ImageDrive, Nero Home, Nero Vision, Nero Recode, Nero ShowTime, Nero PhotoSnap, Nero PhotoSnap Viewer, Nero MediaHome, Nero PhotoShow Express, plugiciel WMA, plugiciel Multichannel, plugiciel DVD-Video ou plugiciel Nero Fast CD-Burning  (« logiciels »)

Le concédant : Nero AG (" Nero ")

CECI CONSTITUE UN CONTRAT DE LICENCE ENTRE VOUS, L'" UTILISATEUR FINAL ", ET NERO AG, IM STOECKMAEDLE 18, 76307 KARLSBAD, ALLEMAGNE.

EN OUVRANT L'EMBALLAGE SCELLÉ DU LOGICIEL NERO A LA " DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR ", VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CLAUSES DE CE CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CLAUSES DE CE CONTRAT, VEUILLEZ RENVOYER RAPIDEMENT CE LOGICIEL ET TOUS LES ARTICLES QUI L'ACCOMPAGNENT (Y COMPRIS LES IMPRIMÉS, CLASSEURS OU AUTRES EMBALLAGES) LÀ OU VOUS LES AVEZ ACQUIS EN VUE D'UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL.

SI LES CLAUSES DE CE CONTRAT COMPORTENT UNE OFFRE DE LA PART DE NERO, ALORS VOTRE ACCEPTATION EST EXPRESSÉMENT LIMITÉE AUX CLAUSES QUI Y FIGURENT.

Les clauses de votre contrat de licence (" Contrat ") portant sur le Logiciel décrit plus haut dépendent du lieu d'achat de votre Logiciel :
(1) un partenaire OEM Nero, ou
(2) Nero ou un distributeur Nero.

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni comporte le mot OEM sur son couvercle (ou sur le CD lui-même), vous avez acquis une copie du Logiciel auprès d'un partenaire OEM Nero.

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni ne porte que l'étiquette Nero et ne comporte pas le mot OEM sur son couvercle (ou sur le CD lui-même), vous avez acquis une copie du Logiciel auprès de Nero ou d'un distributeur Nero.

A. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA LICENCE D’UTILISATION APPLICABLE AUX LOGICIELS ACHETÉS À UN PARTENAIRE FABRICANT DE MATÉRIEL INFORMATIQUE D’ORIGINE 

I.  Concession de licence
Ce Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette licence sur n'importe quel ordinateur unique (" Licence OEM "), pourvu que le Logiciel ne soit en service que sur un seul ordinateur à un moment donné. Si vous avez acquis plusieurs licences pour le Logiciel, alors vous pouvez utiliser à tout moment autant de copies du Logiciel que vous avez de licences. Le Logiciel est " en service " sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente (par ex. disque dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet ordinateur, sauf qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un seul but de distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée comme " en service ". Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié pour faire en sorte que le nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de licences.

LA LICENCE OEM CONCEDÉE PAR LE PRÉSENT CONTRAT N'EST VALIDE QUE SI ELLE EST ACQUISE CONJOINTEMENT À UNE UNITÉ MATÉRIELLE DE GRAVURE DE CD/DVD.

II.  Copyright
Le Logiciel est la propriété de Nero ou de ses concédants et est protégé par des lois de copyright, des dispositions de traités internationaux ou d'autres lois nationales. Vous acceptez le principe que vous n'avez aucun droit, titre ni intérêt sur le Logiciel, sauf ceux exposés au paragraphe I. Si le Logiciel n'est pas protégé contre les copies, il vous est permis de

(a) réaliser une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage, ou de

(b) transférer le Logiciel vers un seul disque dur à condition de conserver l'original uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage.

(c) est interdit de copier le(s) manuel(s) relatif(s) au produit ou les
imprimés accompagnant le Logiciel.

(d) Autres restrictions
Il est interdit de louer ou de mettre en location-vente le Logiciel, mais vous pouvez en permanence transférer vos droits conférés par ce Contrat à condition que : (i) vous transfériez toutes les copies du Logiciel et tous les imprimés ; (ii) le bénéficiaire accepte d'être lié par les conditions générales de ce Contrat ; et que (iii) vous supprimiez de votre ordinateur toutes les copies du Logiciel et mettiez fin à toute utilisation du Logiciel. Tout transfert doit comprendre les mises à jour les plus récentes ainsi que toutes les versions précédentes. Il est interdit de copier le Logiciel sauf dans les conditions expresses exposées plus haut. Il est interdit de décompiler ou désassembler le Logiciel ainsi que d'en effectuer une ingénierie inverse, et il est interdit de publier le Logiciel ou de le mettre à disposition par quelque moyen que ce soit sur Internet.  Si vous n'avez pas acquis le Logiciel dans son emballage d'origine et n'êtes pas bénéficiaire d'un transfert dans les conditions exposées par ce paragraphe, vous n'avez pas de licence pour utiliser le Logiciel.

IV. Garanties
NERO NE VOUS ACCORDE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT CETTE LICENCE OEM, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER.  La partie auprès de laquelle vous avez acheté le produit auquel a été adjoint ce Logiciel peut être tenue à des garanties et/ou obligations d'assistance à votre égard.

V.  Aucune responsabilité pour des dommages consécutifs
En aucun cas, Nero ou ses concédants ne seront responsables d'autres dommages de toute sorte (y compris, sans s'y limiter, les dommages ou pertes d'activité, interruptions d'activité, pertes d'informations relatives à l'activité ou autres pertes financières) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le Logiciel, même si Nero a été informé du risque de tels dommages.

VI.  Droits restreints concernant le gouvernement des États-Unis
Toute utilisation du logiciel Nero par le gouvernement des États-Unis est conditionnée par l'acceptation, par le gouvernement, de la soumission du Logiciel aux droits restreints mentionnés dans les dispositions figurant aux paragraphes (c)(1)(ii) de la Clause 252.227-7013 du Supplément aux réglementations fédérales sur les acquisitions du département de la Défense ou aux réglementations analogues sur les acquisitions émises par les organismes gouvernementaux des États-Unis. Le contractant/fabricant est Nero AG, Im Stoeckmaedle 18, 76307 Karlsbad, Allemagne.

VII.  Non-responsabilité
LE LOGICIEL EST CONÇU POUR VOUS AIDER À REPRODUIRE DU MATÉRIEL DONT VOUS DÉTENEZ LE COPYRIGHT OU QUE VOUS AVEZ OBTENU l'AUTORISATION DE COPIER AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT. Si VOUS NE DÉTENEZ PAS LE COPYRIGHT ET N'AVEZ PAS OBTENU AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT L'AUTORISATION DE COPIE, VOUS RISQUEZ D'ENFREINDRE LA LOI SUR LES COPYRIGHTS ET DE VOUS EXPOSER AU VERSEMENT DE DOMMAGES-INTÉRETS ET AUTRES INDEMNITÉS. SI VOUS N'ÊTES PAS CERTAIN DE VOS DROITS, IL EST RECOMMANDÉ DE CONTACTER VOTRE CONSEILLER JURIDIQUE. VOUS ASSUMEZ LA PLEINE RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATION LÉGALE ET RESPONSABLE DU LOGICIEL.
 
B.   CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À UN LOGICIEL ACQUIS AUPRÈS DE NERO ET D'UN DISTRIBUTEUR NERO

Les conditions générales de licence applicables au Logiciel acheté auprès de Nero ou d'un distributeur Nero sont exactement les mêmes que celles décrites au chapitre A ci-dessus, sauf que le texte du paragraphe I (Concession de licence) et du paragraphe IV (Garanties) est le suivant :

I.  Concession de licence
Ce Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette licence sur n'importe quel ordinateur unique, pourvu que le Logiciel ne soit en service que sur un seul ordinateur à un moment donné. Si vous avez acquis plusieurs licences pour le Logiciel, alors vous pouvez utiliser à tout moment autant de copies du Logiciel que vous avez de licences. Le Logiciel est " en service " sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente (par ex. Disque dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet ordinateur, sauf qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un seul but de distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée comme " en service ". Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié pour faire en sorte que le nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de licences.

IV.  Garanties
Nero garantit, pour une période de 90 (quatre-vingt-dix) jours à compter de la date de réception, un fonctionnement du logiciel conforme en substance à la documentation qui l'accompagne. Toute garantie implicite concernant le Logiciel est limitée à la période la plus longue entre 90 jours et la période minimale autorisée par la loi en vigueur. L'entière responsabilité de Nero et votre recours exclusif en cas de rupture de cette garantie seront, à la seule discrétion de Nero, soit (a) un remboursement du prix payé, soit (b) la réparation ou le remplacement du Logiciel ne répondant pas à la garantie limitée de Nero et renvoyé à Nero avec une copie de votre reçu. Si la défaillance du Logiciel est le résultat d'un accident, d'un abus, ou d'une application inappropriée, cette garantie limitée sera caduque. Tout Logiciel de remplacement sera garanti pour la plus longue période entre le reste de la période de garantie originale ou 30 jours. NERO NE VOUS ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE CONCERNANT CETTE LICENCE, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER.

C. CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À TOUTES LES LICENCES

I. Non-responsabilité des tiers et limitations

a.) WM-DRM : Les fournisseurs de contenu utilisent la technologie Windows Media Digital Rights Management (« WM-DRM ») pour protéger et assurer l’intégrité du contenu (« contenu sécurisé ») afin que la propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur, rattachée à un tel contenu ne soit pas piratée. Certaines parties de ce logiciel et certaines applications tierces (« logiciels WM-DRM ») font appel à la technologie WM-DRM pour effectuer le transfert ou la lecture de contenu sécurisé. Dans le cas où la sécurité du logiciel WM-DRM aurait été compromise, les propriétaires de contenu sécurisé (« propriétaires de contenu sécurisé ») peuvent exiger que Microsoft révoque le droit du logiciel WM-DRM de copier, d’afficher, de transférer ou de lire le contenu sécurisé. La révocation ne change rien à la capacité du logiciel WM-DRM à effectuer la lecture de contenu non protégé. Une liste de logiciels WM-DRM ayant fait l’objet d’une révocation est téléchargée vers votre ordinateur chaque fois que vous téléchargez une licence de contenu sécurisé depuis Internet. Microsoft peut, conjointement avec une telle licence, télécharger également des listes de révocation vers votre ordinateur au nom de propriétaires de contenu sécurisé. Les propriétaires de contenu sécurisé peuvent également exiger que vous mettiez à jour certains éléments WM-DRM distribués avec ce logiciel (« mises à jour WM-DRM ») avant d'avoir accès à leur contenu. Lorsque vous tentez d’effectuer la lecture d’un tel contenu, le logiciel WM-DRM créé par Microsoft vous avertira qu’une mise à jour WM-DRM est requise et vous demandera votre accord avant de télécharger la mise à jour. Les logiciels WM-DRM utilisés par des tiers peuvent faire de même. Si vous refusez de procéder à la mise à jour, vous ne pourrez accéder au contenu nécessitant la mise à jour WM-DRM. Cependant, vous pourrez toujours avoir accès à tout contenu non protégé ou à tout contenu sécurisé ne nécessitant pas cette mise à jour.

b.) MPEG-2 : Toute utilisation de ce produit autre qu'à usage privé et d'une manière conforme à la norme MPEG-2 de codage des informations video pour les supports conjoints est interdite sans licence eu égard aux brevets en vigueur figurant au Portefeuille de brevets MPEG-2, dont la licence est disponible auprès de MPEG LA L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, États-Unis.

c.) MPEG-4 : L'utilisation de ce produit d'une manière non conforme à la composante visuelle de la norme MPEG-4 est interdite, sauf pour un utilisateur se livrant à des activités privées de nature non commerciale.

d.) MP3 et mp3PRO : La fourniture de ce produit ne confère qu'une licence pour une utilisation privée de nature non commerciale, mais ne confère aucune licence et n'implique aucun droit d'utiliser ce produit pour une diffusion commerciale (c.-à-.d. générant des recettes) en temps réel (par voie terrestre, satellite, câble et/ou tout autre support), une diffusion/lecture en transit via Internet, des intranets et/ou autres réseaux ou sur tout autre système de distribution de contenu électronique tel que les applications audio à péage ou à la demande. Une licence indépendante est requise pour ce type d'utilisation. Pour des détails, visitez le site www.mp3licensing.com .

e.) Dolby : La fourniture de cette application de technologie Dolby ne confère aucune licence et n'implique aucun droit, au titre de quelque brevet que ce soit, ou au titre de tout autre droit de propriété industrielle ou intellectuelle de Dolby Laboratories, d'utiliser cette application dans un produit fini destiné à un utilisateur final ou prêt à l'emploi. L'utilisateur est ainsi averti qu'une licence pour ce type d'utilisation est requise par Dolby Laboratories.

Informations confidentielles - Distribution limitées aux personnes autorisées uniquement. Ce Logiciel Dolby est protégé en vertu des lois américaines sur les copyrights en tant qu'œuvres non publiées. Elles sont confidentielles et la propriété de Dolby Laboratories. Leur reproduction ou leur divulgation totale ou partielle, ou la production d'œuvres derives sans la permission expresse de Dolby Laboratories, sont interdites. Copie interdite. Copyright (c) 1992-1999 Dolby Laboratories, Inc. Tous droits réservés.

f.) aac : Le plug-in aac utilise la bibliothèque E/S au format MP4. Cette bibliothèque est disponible sous la rubrique MPL à l'adresse www.mpeg4ip.net. aacPlus est développé par Coding Technologies (" CT "). www.codingtechnologies.com Les marques déposées de CT sont la propriété de CT.

II. Loi applicable : Ce Contrat sera régi et interprété selon les lois de l'État de Californie, États-Unis. Si un litige survient au sujet d'une disposition de ce Contrat, ce litige sera réglé par un arbitrage liant selon les règles et réglementations des tribunaux de Californie sis à Los Angeles. Si une clause ou disposition de ce Contrat est déclarée invalide par un arbitrage ou par un tribunal de la juridiction compétente, cette invalidité se limitera uniquement à la clause ou disposition invalidée, et le restant de ce Contrat restera en vigueur et aura pleinement effet, selon ses clauses. Toute disposition déclarée invalide sera amendée le mieux possible afin de refléter l'intention des parties à la Date d'entrée en vigueur.

© Nero AG et ses concédants de licences, 1996-2006. Tous droits réservés. 

Certaines parties de ce logiciel utilisent les technologies Microsoft Windows Media. © Microsoft Corporation, 1999-2002. Tous droits réservés. Ce produit contient certaines parties de code de traitement de l’image dont Pegasus Software LLC, de Tampa, en Floride, est propriétaire (WWW.PEGASUSTOOLS.COM). Virus-checker (c) Igor Daniloff, 1992-2006.

« Nero » est une marque de commerce de Nero AG. Windows est une marque de commerce déposée de Microsoft Corporation. Windows Media et le logo Windows sont des marques de commerce ou des marques de commerce déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis ou dans d'autres pays. Le mot « Dolby » et le symbole à double D sont des marques de commerce de Dolby Laboratories. Les noms « YAMAHA » et « SoundVQ » sont des marques de commerce de YAMAHA Corporation. SoundVQ software (c) Yamaha Corporation, 1999.  Tous droits réservés. Le nom « TwinVQ » est une marque de commerce de Nippon Telegraph and Telephone Corporation. D'autres produits et noms de marque pourraient être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. Fabriqué avec l'autorisation de Dolby Laboratories. La technologie de compression audio MPEG Layer-3 est autorisée par Fraunhofer IIS et THOMSON. La technologie de compression audio mp3PRO est autorisée par Coding Technologies, Fraunhofer IIS et THOMSON. 

Ce produit est livré sous brevets américains et étrangers dont AT&T Corp. est propriétaire et autorise la distribution.

Nero se réserve le droit de modifier les caractéristiques ans préavis. L'utilisation de ce produit est sujette à l'acceptation du Contrat de licence à l'installation du Logiciel. www.nero.com.

Pour toute question concernant ce Contrat veuillez nous contacter.